Mentions légales
Directeur de publication
Mme Iana Atanassova, directrice du laboratoire CRIT
Université de Franche-Comté
UFR SLHS
30-32 rue Mégevand
25030 Besançon Cedex
Hébergement
Université de Franche-Comté
Direction des systèmes d’information et du numérique (DSIN)
UFR Sciences et techniques
16 route de Gray
25030 Besançon cedex
France
webmaster-dsin@univ-fcomte.fr
Crédits photographiques et vidéos
Université de Franche-Comté sauf mention contraire
Protection des données à caractère personnel
L’université de Franche-Comté s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir de ses sites, soient conformes à loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) dit « RGPD ».
À propos des cookies
Les sites de l’université de Franche-Comté utilisent des cookies ou “traceurs”. Ce sont des fichiers textes déposés sur votre ordinateur lors de la visite d’un site. Ils permettent de conserver des données utilisateur afin de faciliter votre navigation et de vous offrir certaines fonctionnalités.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Il convient de distinguer les cookies émis par les sites de l’université de Franche-Comté pour le bon fonctionnement de ces derniers, de ceux émis par des tiers, comme par exemple pour les cookies de réseaux sociaux. En effet, certaines fonctionnalités proposées sur les sites (lecteurs vidéos, contenus interactifs, affichage de contenus issus de plateformes sociales, etc.) font appel à des services tiers. Ces fonctionnalités déposent des cookies permettant aux tiers d’identifier les sites que vous consultez et les contenus auxquels vous vous intéressez. L’université vous informe qu’elle n’exerce pas de contrôle sur l’utilisation par les tiers, des informations recueillies.
Quelle que soit l’origine des cookies, vous pouvez désactiver leur installation à tout moment. Cependant, si vous désactivez les cookies nécessaires au fonctionnement du site, vous ne pourrez alors plus disposer de toutes les fonctionnalités qu’il propose. L’université décline toute responsabilité quant à ce fonctionnement dégradé. Les cookies peuvent être gérés au niveau de votre navigateur internet : Firefox, Chrome, Internet Explorer, Safari.
En outre, les sites internet de l’université utilisent Piwik, un logiciel libre de droit permettant de mesurer et d’analyser le trafic des sites en vue de les améliorer. Bien que les données soient anonymisées, si vous ne souhaitez pas que des cookies soient installés sur votre navigateur pour la mesure d’audience, vous pouvez à tout moment choisir de les désactiver dans votre navigateur.
Exercer vos droits
Pour toute information ou exercice de vos droits (droit d’accès, de rectification ou d’effacement, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données et droit d’opposition) sur les traitements de données personnelles gérés par les sites et services de l’université de Franche-Comté, vous pouvez contacter la déléguée à la protection des données par courriel ou par courrier à :
Université de Franche-Comté
16 route de Gray – 25030 Besançon Cedex
Tél. : 03 81 66 61 19
dpd@univ-fcomte.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site est protégé par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, en particulier le droit d’auteur. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des ayants-droits. Le cas échéant, la mention de l’auteur et la citation de la source par un lien direct vers la page de l’article en question sont indispensables.
La reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier sont autorisées sous respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion ;
– respect de l’intégrité des documents reproduits ;
– citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site de l’Université de Franche-Comté : http://www.univ-fcomte.fr. Les droits de reproduction et de représentation sont réservés conformément aux indications mentionnées à l’adresse suivante : http://www.univ-fcomte.fr/pages/fr/menu4/mentions-legales-243.html. »